Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
-
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVEC DEVIATION AU CAUSSE
Décidé le 01/10/2024 - Publié le 26/10/2024 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
-
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVEC DEVIATION POUR FESTIVITES VILLAGE DE COUBISOU
Décidé le 16/07/2024 - Publié le 21/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE-PORTANT-INSTAURATION-DUNE-INTERDICTION-DE-CIRCULER-EN-RAISON-DUNE-LIMITATION-DE-TONNAGE-AU-PONT-DE-BOUISSOOUNOUZE
Décidé le 28/06/2024 - Publié le 21/07/2024 - Télécharger le fichier
-
Avis de coupure de l'éclairage public
Publié le 06/12/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation fête du 15 août 2022
Publié le 11/08/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté sécheresse en date du 27.07.2022_IDE
Publié le 28/07/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté de restrictions des prélèvements et usages de l’eau du 19 juillet 2022
Publié le 20/07/2022 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Coubisou
Délibérations / Séances en cours d'affichage
-
Télécharger la liste des délibérations
-
PROCEDURE DE REGULARISATION AVANT REPRISE DES SEPULTURES SANS CONCESSION
Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération -
Communiqué
Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération -
Liste des sépultures
Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération -
Plan
Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération
-
PROCEDURE DE REGULARISATION AVANT REPRISE DES SEPULTURES SANS CONCESSION
Délibérations / Séances archivés
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Liste des délibérations du 07/08/2023
Publié le 25/08/2023 - Télécharger la délibération
-
Liste des délibérations du 07/08/2023
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Délibérations du conseil municipal du 11 avril 2023
Décidé le 11/04/2023 - Publié le 01/05/2023 - Télécharger la délibération
-
Délibérations du conseil municipal du 11 avril 2023
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Décidé le 31/01/2023 - Publié le 06/02/2023
-
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022
Décidé le 24/11/2022 - Publié le 28/11/2022
-
Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022
-
-
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2022
Publié le 28/11/2022
-
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2022