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Commune de Coubisou
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  1. Accueil
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Affichage légal

Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Aucun résultat pour cette recherche.

Arrêtés en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Coubisou

Arrêtés archivés

  • Arrêté Temporaires de circulation route des Mazes
    Décidé le 07/05/2026 - Publié le 10/05/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté Temporaires de circulation route du Bosc
    Décidé le 23/02/2026 - Publié le 06/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de modification affectation ossuaire communal au cimetière du Monastère
    Décidé le 03/03/2026 - Publié le 06/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Prescription d'enquête publique
    Décidé le 01/02/2026 - Publié le 08/02/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté Temporaires de circulation route de la malbrousserie
    Décidé le 04/02/2026 - Publié le 08/02/2026 - Télécharger le fichier

  • ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX
    Décidé le 29/12/2025 - Publié le 31/12/2025 - Télécharger le fichier
  • arrêté temporaire de circulation au Monastère
    Décidé le 02/10/2025 - Publié le 02/10/2025 - Télécharger le fichier
  • ARRETE-TEMPORAIRE-DE-CIRCULATION-AVEC-DEVIATION-FETE-DE-COUBISOU
    Publié le 04/08/2025 - Télécharger le fichier
  • RRETE-TEMPORAIRE-REGLEMENTATION-CIRCULATION-LE CAUSSE -LE SOULIES-COMMUNE-DE-COUBISOU
    Publié le 03/08/2025 - Télécharger le fichier
  • ARRETE-TEMPORAIRE-POUR-FESTIVITES-MODIFICATION-CIRCULATION- CABRESPINES-COMMUNE-DE-COUBISOU
    Publié le 03/08/2025 - Télécharger le fichier
  • ARRETE-TEMPORAIRE-POUR-FESTIVITES-AVEC-DEVIATION-VILLAGE-DU-CAUSSE-COUBISOU
    Publié le 03/08/2025 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de circulation pour travaux d'enfouissement sur la DR D920
    Publié le 03/08/2025 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de circulation à Nadaillac
    Publié le 03/08/2025 - Télécharger le fichier
  • VILLAGE DU MONASTERE ARRETE 2025-17 REGLEMENTATION CIRCULATION POUR TRAVAUX
    Décidé le 09/05/2025 - Publié le 21/05/2025 - Télécharger le fichier
  • ARRETE N° 2025-18 PORTANT REPRISE DE SEPULTURES EN TERRAIN COMMUN
    Décidé le 15/05/2025 - Publié le 21/05/2025 - Télécharger le fichier

  • ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVEC DEVIATION AU CAUSSE
    Décidé le 01/10/2024 - Publié le 26/10/2024 - Télécharger le fichier
  • ARRETE-PORTANT-INSTAURATION-DUNE-INTERDICTION-DE-CIRCULER-EN-RAISON-DUNE-LIMITATION-DE-TONNAGE-AU-PONT-DE-BOUISSOOUNOUZE
    Décidé le 28/06/2024 - Publié le 21/07/2024 - Télécharger le fichier

  • Avis de coupure de l'éclairage public
    Publié le 06/12/2022 - Télécharger le fichier

Décisions en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Coubisou

Décisions archivés

  • Avis d'enquête publique
    Décidé le 26/01/2026 - Publié le 08/02/2026

Délibérations / Séances en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Coubisou

Délibérations / Séances archivés

  • Télécharger la liste des délibérations
    • PROCEDURE DE REGULARISATION AVANT REPRISE DES SEPULTURES SANS CONCESSION
      Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération
    • Communiqué
      Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération
    • Liste des sépultures
      Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération
    • Plan
      Décidé le 19/09/2024 - Publié le 28/10/2024 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations

  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
  • Télécharger la liste des délibérations
  • Télécharger la liste des délibérations
  • Télécharger la liste des délibérations
    • Liste des délibérations du 07/08/2023
      Publié le 25/08/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations
    • Délibérations du conseil municipal du 11 avril 2023
      Décidé le 11/04/2023 - Publié le 01/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations

    • Décidé le 31/01/2023 - Publié le 06/02/2023

  • Télécharger la liste des délibérations
    • Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022
      Décidé le 24/11/2022 - Publié le 28/11/2022
    • Liste des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2022
      Publié le 28/11/2022
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Arrêté du 12.02.2021 : Délimitation des zones éligibilité protection troupeaux contre la prédation

Télécharger — Arrêté du 12.02.2021 : Délimitation des zones éligibilité protection troupeaux contre la prédation (nouvelle fenêtre)

Arrêté du 07.01.2021 : Obligation débroussaillement

Télécharger — Arrêté du 07.01.2021 : Obligation débroussaillement (nouvelle fenêtre)

Arrêté du 07.01.2021 : Réglementation feux plein air

Télécharger — Arrêté du 07.01.2021 : Réglementation feux plein air (nouvelle fenêtre)

Arrêté du 01.12.2020 : Réglementation pêche

Télécharger — Arrêté du 01.12.2020 : Réglementation pêche (nouvelle fenêtre)

Arrêté du 25.11.2020 : Désignation experts valeur animaux élevage

Télécharger — Arrêté du 25.11.2020 : Désignation experts valeur animaux élevage (nouvelle fenêtre)

Arrêté du 29.09.2020 : Indice fermage

Télécharger — Arrêté du 29.09.2020 : Indice fermage (nouvelle fenêtre)

Arrêté de circulation temporaire - A 23 R 0430

RD 655 Coubisou élargissement le Monastère - A 23 R 0430 RD 655 Coubisou élargissement le Monastère PLANRD 655 Coubisou élargissement le Monastère PLAN

Télécharger — Arrêté de circulation temporaire - A 23 R 0430 (nouvelle fenêtre)
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Mairie de Coubisou
1814 route de Coubisou
12190 COUBISOU
Téléphone : 05 65 44 04 92

Horaires

Lundi, mardi, jeudi et vendredi
de 14h00 à 17h00

Jeudi matin de 9h30 à 12h00

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